Règlement intérieur

Le règlement intérieur précise l’organisation et le fonctionnement de l’association. Les articles résumés ci-dessous doivent être complétés par le texte officiel validé en assemblée générale.

1. Dispositions générales

Le présent règlement s’applique à l’ensemble des membres de la Cité du savoir. Il peut être modifié sur proposition du conseil d’administration et après validation par l’assemblée générale. Les adhérent·es sont tenu·es de le respecter en toutes circonstances.

2. Adhésion & cotisation

L’association est ouverte à différentes catégories de membres : membres réguliers, membres associés, membres bienfaiteurs et membres d’honneur. Les montants des cotisations sont fixés chaque année par l’assemblée générale. Les personnes souhaitant adhérer doivent retirer un formulaire à l’adresse de la direction et le retourner dûment rempli.

3. Assemblée générale

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an. La convocation est adressée à tous les membres quinze jours à l’avance. Les décisions sont adoptées à la majorité des voix des membres présents ou représentés ; un quorum doit être atteint pour valider les votes. Chaque membre peut donner procuration à un autre membre.

4. Conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé de [nombre] membres élus pour une durée de [durée du mandat]. Il se réunit sur convocation du/de la président·e pour prendre les décisions nécessaires au fonctionnement de l’association. Les procès-verbaux des réunions sont consignés par le/la secrétaire.

5. Bénévolat

Les bénévoles accomplissent des missions définies par l’association. Ils bénéficient de formations adaptées. Les bénévoles s’engagent à respecter les valeurs de la Cité du savoir et à agir avec bienveillance et professionnalisme.

6. Discipline

Tout manquement aux obligations d’intégrité, d’honnêteté ou de transparence peut entraîner des sanctions. Le conseil d’administration est chargé d’appliquer les mesures disciplinaires prévues, allant de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive.

7. Dispositions diverses

L’association publie chaque année un rapport d’activité. Elle s’engage à respecter les lois sur la protection des données personnelles et à assurer la confidentialité des informations collectées.